Navigation interne

Avis Légal

Propriété


www.trendelsllacs.cat, www.trendelsllacs.com, www.trendelapobla.cat et www.trendelapobla.com, ces domaines Internet sont la propriété des Ferrocarils de la Generalitat de Catalunya (FGC).

Le siège social de FGC est situé, par le présent Avis Légal, à Cardenal Sentmentat, 4, 08017 Barcelona.
Tf.: +34 933 66 30 00



Copyright et droits de propriété intellectuelle



Tous les contenus, marques de services et logos inclus dans ce site Web sont la propriété exclusive de FGC. Le sont aussi la conception, l'organisation et la présentation de tous les contenus. Est interdite l'utilisation sans autorisation préalable de FGC. Est aussi interdite la reproduction, la copie, la vente, la revente ou l’utilisation dans un but commercial. L'infraction donnera lieu aux actions civiles ou pénales adéquates, en accord avec les lois et les traités internationaux en vigueur.

La totalité du contenu de ce site Web, qu’ils soient des textes, images, sons, archives, marques, logos ou tout autre élément et forme de présentation, ainsi que les programmes d'ordinateur nécessaires pour son fonctionnement, accès et utilisation, sont protégés par la législation en vigueur en matière de propriété intellectuelle appartenant à la FGC. Est interdite la modification, la copie, la reproduction, le téléchargement, la transmission, la distribution ou la transformation des contenus sans l'autorisation du titulaire.

L'accès au site Web ne suppose en aucun cas, l'acquisition par les utilisateurs d’un droit de propriété sur les contenus qui y figurent. Certains des contenus du site Web peuvent êtres téléchargés par l'utilisateur tant qu'ils restent dans le cadre d’utilisation privée et sans but commercial.


Confidentialité



La FGC s’engage à maintenir les données qu’elle vous facilite sous la plus grande confidentialité, et à ne pas les céder à des tiers.

Les données qu’elle vous facilite à travers chacun des formulaires du site Web ou celles nécessaires pour pouvoir utiliser les applications du site Web ne seront ni destinées à un autre but ni cédées à des tiers, en accord avec les principes confidentiels et de protection de données de caractère personnel de la Loi Organique de Protection des données à caractère personnel (Loi Organique 15/1999, du 13 décembre).

Les utilisateurs reconnaissent les droits d’accès, de rectification, d’opposition et d’annulation de leurs données personnelles, lesquels pourront les exercer à partir d'une demande écrite et signée à l’adresse du siège social indiquée précédemment dans le paragraphe Propriété


Contenus



La FGC veille pour éviter des erreurs dans les contenus qui sont publiés dans ce site Web et se réserve le droit de modifier les contenus à tout moment. La FGC ne se rend pas responsable des conséquences qui peuvent dériver des erreurs dans les contenus que vous pouvez trouver dans ce site Web fournis par des tiers.

Est interdite toute communication ou transmission de contenus qui enfreindrait les droits de propriété de tiers et contenus menaçant, obscènes, diffamatoires, pornographiques, xénophobes, d’atteinte contre la dignité la personne ou des droits de l'enfance, la légalité en vigueur ou toute conduite qui incite ou constitue la réalisation d'une offense pénale.

De même, est interdite l'inclusion et la communication de contenus, par les utilisateurs, qui seraient faux ou inexacts et qui induisent ou pourraient induire en erreur les autres utilisateurs ou le personnel de la FGC, en particulier les contenus qui se trouveraient protégés par chacun des droits de propriété intellectuelle ou industrielle.

FGC pourra interdire l'accès à cette Web à tout utilisateur qui aurait chacune des conduites mentionnées dans des paragraphes précédents sans limites.

FGC peut offrir des liens, directs ou indirects, à des ressources ou des emplacements d’Internet trouvés hors de ce site Web. La présence de ces liens est de but informatif et ne constitue pas une invitation à la consommation des produits ou des services proposés sur le site Web renvoyé.

Au cas où il existerait une différence entre l'information administrative fournie à travers le site Web et les documents qui constituent l'origine de cette dernière, ne vaudra que celle indiqué dans ces derniers, l'édition imprimée desquels elle est l’origine est le seul élément qui fait foi son authenticité et de son contenu.

Il n’est pas permis de modifier ce site Web.


Cookies


Ce site Web n'utilise pas de cookies ni d'autres moyens techniques qui permettraient d'identifier certains utilisateurs ou de connaître des données de leur navigation sans que l'utilisateur en soit conscient.

Navigation, sécurité et exclusion de responsabilité

La FGC ne garantit pas l'absence de virus ou d'autres éléments qui pourraient causer des dommages aux systèmes informatiques, aux documents électroniques ou aux fichiers d'utilisateurs du site web ou de sites Web de tiers, pour cette raison, elle ne se rend pas responsable des préjudices qui pourraient se produire pour ces causes. La FGC ne se rend pas responsable de la mauvaise utilisation qui pourrait être faite de ce site Web.

Cet Avis Légal est applicable uniquement à l'information rassemblée et aux services donnés par le site Web de la FGC.

La FGC ne garantit pas, ni se rend responsable, que l'accès au site Web soit ininterrompu ou soit sans erreurs et se rend pas responsable des préjudices qui pourraient en découler par l'accès et l'utilisation de ce site Web.

Législation applicable et tribunaux compétents.

Les termes et les conditions qui régissent ce site Web, ainsi que les relations qui pourraient en dériver sont protégées et sont régis dans tous et chacun des cas extrêmes par les lois à caractère autonome ou étatique qui soient d'application.